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Blogger : Enfin Un Nouveau Forum Français !!!!

Mentions Légales

Informations légales

1. Présentation du blog


Le blog "lewebsurpris.blogspot.com" est un blog public à titre non professionnel au sens de l’article 6, III, 2° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004, et conformément aux dispositions de cet article, j'ai choisi de rester anonyme.

Ce blog est hébergé chez Blogger (Google, Inc. 1600 Amphitheatre Parkway Mountain View, CA 94043, États-Unis ) possède à ce jour les éléments d’identification personnelles me concernant. Ces informations ne peuvent être révélées qu' " en cas de demande d'une autorité judiciaire ou administrative compétente (en vertu notamment d'une réquisition, d'une citation à comparaître, d'une loi ou d'une injonction), ou tel que stipulé dans les présentes Conditions d'Utilisations et les Règles générales de confidentialité de Google."

Crédits : les mentions légales ont étés générées et offertes par Subdelirium, création de site web Bordeaux

2. Conditions générales d’utilisation du blog et des services proposés.


L’utilisation du blog http://lewebsurpris.blogspot.com/ implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du blog http://lewebsurpris.blogspot.com/ sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce blog est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par LeWebSupris, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le blog http://lewebsurpris.blogspot.com/ est mis à jour régulièrement par LeWebSurpris. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis.


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Tous les informations indiquées sur le blog http://lewebsurpris.blogspot.com/ sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le blog http://lewebsurpris.blogspot.com/ ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Les commentaires


Responsabilité
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Modération

Les commentaires sont modérés a posteriori. Je me réserve le droit de supprimer sans avertissement tout commentaire :
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  • reproduisant une correspondance privée sans l'accord des personnes concernées;
  • reproduisant des données personnelles définies par la loi française;
  • agressif ou vulgaire; 
  • visant uniquement à mettre en ligne un lien vers un site extérieur (spam de commentaires ou de trackback) ; 
  • commentaires atteignant le Point Godwin, c’est à dire pratiquant l’amalgame avec des thèmes polémiques sans rapport avec la discussion en court. 

Vous avez la possibilité de signaler un commentaire en me contacter via le formulaire de contact, en notifiant vos raisons.

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6. Droits d'auteur

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8. Gestion des données personnelles.


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9. Liens hypertextes et cookies.


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10. Droit applicable et attribution de juridiction.


Tout litige en relation avec l’utilisation du blog http://lewebsurpris.blogspot.com/ est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Strasbourg.

11. Les principales lois concernées.


Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

12. Lexique.


Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le blog susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).